Câbles en PVC selon le règlement REACH

Le mélange de PVC produit en Europe doit également être conforme aux règles définies par le règlement REACH, qui exige que toutes les substances qui soulèvent des doutes quant à leur dangerosité soient enregistrées, qu'elles fassent l'objet d'une évaluation ultérieure de leur sécurité et qu'elles soient finalement autorisées pour l'usage auquel elles sont destinées.

Les phtalates, qui représentent environ 93 % des plastifiants utilisés pour la transformation du PVC, sont divisés en deux catégories aux propriétés et effets différents:


  • Les phtalates de faible poids moléculaire (Low Molecular Weight - LMW) à haut pouvoir de migration, tels que DEHP, BBP, DBP, DIBP, qui ont de trois à six atomes de carbone dans la chaîne principale et qui sont classés comme substances extrêmement préoccupantes (SVHC) par REACH sur la base d'études sur la reproduction animale.
  • les phtalates de poids moléculaire élevé (High Molecular Weight), et de faible puissance migrante, tels que DINP, DIDP, DUP, DUP, DIUP, DTDP, PHTALATES LINÉAIRES, ils ont au moins huit atomes de carbone dans la structure principale et représentent environ 85% des phtalates utilisés en Europe. Ces substances sont incluses dans le Règlement européen sur les produits chimiques (REACH) mais ne figurent pas parmi les substances susceptibles de causer des problèmes sanitaires ou environnementaux.

L'utilisation de phtalates à haut poids moléculaire ne présente aucun risque dans les applications actuelles. Ils ne requièrent en effet aucune classification pour les effets sur la santé ou l'environnement et ne sont pas inclus dans la liste des substances candidates ou des substances soumises à autorisation en vertu du règlement REACH. Pour eux, est prévue uniquement une restriction d'utilisation dans les produits pour enfants qui peuvent être portés à la bouche. Ils sont des liquides visqueux qui se lient solidement à l'intérieur des articles en PVC et présentent donc un niveau de migration minimum lors d'une utilisation normale, et ce également dans les particules abrasives qui peuvent être collectées sous forme de poussière.
Deux autres évaluations ont récemment été effectuées sur la base d'informations complémentaires communiquées: l'une par le ministère australien de la santé et l'autre par l'Agence européenne des produits chimiques (European CHemical Agency - ECHA). Dans le premier cas, dans le cadre du programme d'évaluation des dangers liés à l'utilisation des phtalates, le Ministère de la santé du Gouvernement australien a publié un document sur les dangers du Diisononyl phthalate (DINP) dans les jouets et les articles de puériculture. Pour ce Département, l'évaluation du risque actuel d'utilisation du DINP n'indique aucun problème de santé pour les enfants exposés au DINP par l'utilisation de jouets et d'articles de puériculture, même si le pire scénario d'exposition est envisagé. Sur la base des conclusions de l'étude, aucune recommandation n'a été demandée pour la gestion des risques liés à l'utilisation du DINP dans les applications évaluées. Dans le second cas, l'ECHA a effectué une mise à jour de l'étude précédente sur le risque associé à l'utilisation du DINP et du DIDP (Diisodecyl phthalate).
Cette étude a examiné non seulement l'utilisation des deux phtalates dans les jouets et les articles de puériculture (voir la restriction 52 à l'annexe XVII du REACH), mais aussi les dangers pour les consommateurs adultes et enfants évalués sur la base de l'exposition par contact direct avec les articles, à la maison et dans l'environnement alimentaire, y compris sur la base des données de biosurveillance disponibles aujourd'hui.
Toujours sur la base de nouvelles preuves scientifiques, l'ECHA a publié un document contenant les conclusions suivantes:

Enfants

  1. bien que des restrictions d'utilisation dans les jouets et les articles de puériculture pouvant être mis en bouche soient justifiées, aucune autre mesure visant à réduire l'exposition des enfants au DINP et au DIDP n'est jugée nécessaire;
  2. aucun risque ne devrait découler d'une exposition combinée au DINP et au DIDP pour les enfants exposés par les aliments et le milieu familial.

Adultes

  1. L'exposition par contact cutané ne devrait pas poser de risque pour la population adulte et le développement du fœtus chez les femmes enceintes;
  2. L'exposition par voie alimentaire et domestique n'est pas significative dans la population adulte.

En revanche, les phtalates de faible poids moléculaire (connus sous le nom de DEHP, DBP, DIBP et BBP) sont classés comme toxiques pour la reproduction sur la base d'études animales et sont réglementés dans leur utilisation et inclus dans l'annexe XIV du règlement REACH XIV comme “Substances of Very High Concern” (Substances extrêmement préoccupantes) et soumis à autorisation conformément au règlement REACH. Leur utilisation sera interdite en Europe d'ici février 2015, à moins qu'elles ne soient formellement autorisées pour certains usages spécifiques.

Notre société, outre le respect de toutes les obligations réglementaires prévues par la Directive REACH, est en mesure de fournir sur demande des câbles en PVC sans phtalates, destinés aux applications spéciales décrites ci-dessus.